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Conseil Municipal du 21 mars 2026

Accueil / Conseil municipal / Les conseils municipaux / Conseil Municipal du 21 mars 2026

18/03/2026

Vous trouverez en pièces jointes :
- La note de synthèse
- La convocation
- Le Procès Verbal de la séance précédente
- Les délibérations
- Les annexes

Pièces jointes

file_download note de synthèse.pdf (PDF - 0.26Mo) file_download convocation CM.pdf (PDF - 0.03Mo) file_download PV du 26 février 2026.pdf (PDF - 0.45Mo) file_download 1- élection du maire-tampon.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download 2- fixation du nombre d_adjoints-tampon.pdf (PDF - 0.07Mo) file_download 3- élections des adjoints-tampon.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download 4- charte de l_élu local-tampon.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download 5- délégations au Maire-tampon.pdf (PDF - 0.28Mo) file_download 6- création des commissions municipales-tampon.pdf (PDF - 0.08Mo) file_download 7- désignation des membres des commissions municipales-tampon.pdf (PDF - 0.15Mo) file_download 8- fixation des indeminités des élus-tampon.pdf (PDF - 0.15Mo) file_download Feuille de proclamation maire et adjoint 2026-tampon.pdf (PDF - 0.07Mo) file_download note sur le fonctionnement du conseil municipal.pdf (PDF - 0.62Mo) file_download pv_election_du_maire_et_des_adjoints_-tampon.pdf (PDF - 0.33Mo) file_download Tableau du conseil-tampon.pdf (PDF - 0.13Mo)
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Horaires/Coordonnées

Commune de Rilhac-Rancon

2 rue du Peyrou

87570 Rilhac-Rancon - FRANCE

+33 5 55 36 70 10

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