Compte rendu Conseil Municipal

29/09/2020

Ordre du jour :
Affaires générales:
1- fixation des indemnités des élus municipaux
2- règlement intérieur du conseil municipal
3- création d’une commission extra-municipale pour les sentiers de randonnée
4- fixation d’un représentant pour la commission d’attribution des logements et d’examen de l’occupation des logements – CDC habitat social
5 -Désignation d’un représentant de la commune au sein de la commission de suivi du site relative à la centrale énergie déchets
6- rapporte et remplace – création des commissions municipales
7- rapporte et remplace - composition des commissions municipales
8- rapporte et remplace - délégation d’attribution du conseil municipal au Maire
9- rapporte er remplace – composition de la commission d’appel d’offres
10- exercice du droit à la formation du conseil municipal
11- renouvellement de la commission communale des impôts directs – CCID
12- désignation d’un représentant à la CLECT
13- retrait de la délibération n°2020-07-07B portant sur la désignation des représentants au sein du SIEPAL
Finances:
14- demande de garantie d’emprunt – Les Hauts de Bramaud – Limoges Habitat
15- demande de garantie d’emprunt – Troubadours 1– NOALIS
16- décision modificative n°2 – budget principal
17- avenant n°4 – travaux aménagement accueil de la mairie – lot 3 menuiseries extérieures
18- avenant n°5 – travaux aménagement accueil de la mairie – lot 4 menuiseries intérieures
19- avenant n°6 – travaux aménagement accueil de la mairie – lot 10 électricité
20- groupement de commandes – maintenance des installations thermiques
Associations :
21- subvention exceptionnelle à une association communale
Affaires culturelles:
22- programmation culturelle – 2ème semestre 2020
Affaires sportives:
23- adhésion à l’Association Nationale Des Elus en charge du Sport
Questions diverses
Bilan du forum des associations
Bilan de la rentrée des classes
bilan de l’activité du pumptrack