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Conseil Municipal du 18 décembre 2025

Accueil / Conseil municipal / Les conseils municipaux / Conseil Municipal du 18 décembre 2025

12/12/2025

Vous trouverez en pièces jointes :
- La note de synthèse
- La convocation
- Le Procès Verbal de la séance précédente
- Les annexes
- Les délibérations

Pièces jointes

file_download PV CM du 02 octobre 2025.pdf (PDF - 0.39Mo) file_download note de synthèse.pdf (PDF - 0.52Mo) file_download Convocation CM.pdf (PDF - 0.06Mo) file_download Annexe 1 - Réglement intérieur des services.pdf (PDF - 0.85Mo) file_download Annexe 2 - Plan de financement Phase 1.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download Annexe 2 - Plan de financement Phase 2.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download Annexe 2 - Plan de financement Phase 3.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download Annexe 3 - Rapport d_activités SEHV.pdf (PDF - 7.16Mo) file_download Annexe 4 - TABLEAU DIA.pdf (PDF - 0.08Mo) file_download Annexe 5- TABLEAU DIA.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download Annexe 6 - Rapport d_activité 2024-APMAC.pdf (PDF - 0.08Go) file_download Annexe 7 - Rapport d_activite 2024-ANDES.pdf (PDF - 18.11Mo)
×

Horaires/Coordonnées

Commune de Rilhac-Rancon

2 rue du Peyrou

87570 Rilhac-Rancon - FRANCE

+33 5 55 36 70 10

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