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Conseil Municipal du 14 novembre 2024

Accueil / Conseil municipal / Les conseils municipaux / Conseil Municipal du 14 novembre 2024

14/11/2024

Vous trouverez en pièces jointes :
- La note de synthèse
- La convocation
- Le Procès Verbal de la séance précédente
- Les délibérations

Pièces jointes

file_download PV du 24 septembre 2024.pdf (PDF - 0.36Mo) file_download note de synthèse.pdf (PDF - 0.26Mo) file_download convocation CM.pdf (PDF - 0.06Mo) file_download 2024-11-06 Admission en non-valeur-tampon.pdf (PDF - 0.08Mo) file_download 2024-11-05 DM n°2-tampon.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download 2024-11-04 Gratuité du marché pour le 4ème trimestre-tampon.pdf (PDF - 0.07Mo) file_download 2024-11-03 Adhésion de la collectivité au nouveau contrat d’assurance statutaire et approbation de la convention de gestion du contrat d’assurance-tampon.pdf (PDF - 0.14Mo) file_download 2024-11-02 Convention de groupement de commandes _CCGC_ avec Limoges Métropole pour la fourniture de services de télécommunications-tampon.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download 2RR2Y2~4.PDF (PDF - 0.12Mo)
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Horaires/Coordonnées

Commune de Rilhac-Rancon

2 rue du Peyrou

87570 Rilhac-Rancon - FRANCE

+33 5 55 36 70 10

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