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Conseil Municipal du 1er février 2024

Accueil / Conseil municipal / Les conseils municipaux / Conseil Municipal du 1er février 2024

15/02/2024

Vous trouverez en pièces jointes :
- La note de synthèse
- La convocation
- Le Procès Verbal de la séance précédente
- Les délibérations

Pièces jointes

file_download PV- CM 21.12.2023.pdf (PDF - 0.68Mo) file_download note de synthèse.pdf (PDF - 0.22Mo) file_download CONVOCATION.pdf (PDF - 0.05Mo) file_download 2024-02-01 Adhésion groupement de commande SEHV-tampon _1_.pdf (PDF - 0.14Mo) file_download 2024-02-02 Convention EPF avenant 2-tampon _3_.pdf (PDF - 0.15Mo) file_download 2024-02-03 Convention de mise à disposition des locaux de la crèche-tampon _2_.pdf (PDF - 0.08Mo) file_download 2024-02-04 Garantie d_emprunt NOALIS rue de Ventadour-tampon _1_.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download 2024-02-05 Contrat groupe prévoyance CDG87-tampon _1_.pdf (PDF - 0.19Mo) file_download 2024-02-06 Convention de participation aux frais scolaires classes ULIS 2023-tampon _1_.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download 2024-02-07 Tarifs ALSH - Bonnac-La-Côte-tampon _1_.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download 2024-02-08 Subvention exceptionnelle 4L TROPHY-tampon _2_.pdf (PDF - 0.07Mo) file_download 2024-02-09 Subvention exceptionnelle SÉNÉGAZELLE-tampon _1_.pdf (PDF - 0.07Mo)
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Horaires/Coordonnées

Commune de Rilhac-Rancon

2 rue du Peyrou

87570 Rilhac-Rancon - FRANCE

+33 5 55 36 70 10

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